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Q-2, r. 33 - Règlement sur les normes environnementales applicables aux véhicules lourds

Article 14
Versions de la disposition

Texte complet
14. Les émissions dans l’atmosphère d’hydrocarbures (HC) et de monoxyde de carbone (CO) de tout véhicule lourd fonctionnant à l’essence, au gaz naturel ou au gaz propane ne doivent pas dépasser les valeurs prévues au tableau suivant, en fonction de l’année de modèle du véhicule:
______________________________________________________

Année de HC CO Émissions
modèle (ppm) (%) visibles
(s/min)
______________________________________________________

≥1998 200 1 5
______________________________________________________

1988-97 220 1,2 5
______________________________________________________

1980-87 300 3 5
______________________________________________________

1975-79 400 4 5
______________________________________________________

1970-74 800 6,5 5
______________________________________________________

≤1969 1 000 8 5
______________________________________________________
De plus, la somme des teneurs en dioxyde de carbone (CO2) et en monoxyde de carbone (CO) doit être d’au moins 6%.
D. 1244-2005, a. 14.
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